Mentions légales

Stella’ Communication
Gérante Estelle Marseille
EURL au capital de 7500 € – SIRET 498 313 37800016 – RCS Montpellier 498313378 – TVA Intercommunautaire F084998313378
Siège social – 494, rue Léon Blum – 34000 MONTPELLIER – contact@stellacommunication.fr – Téléphone : 04 67 69 02 38 – 06 14 40 22 12
Crédits photos : Stella’communication et istock
L’accès et l’Utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :
I. Propriété Intellectuelle
II. Garanties
III. Données Personnelles

 

I. Propriété Intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.
 EURL Stella’communication, en sa qualité d’éditeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
 De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
 EURL Stella’communication ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site.
 Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de EURL Stella’communication.

 

II. Garanties

EURL Stella’communication s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
EURL Stella’communication ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site.
EURL Stella’communication ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
 De même, EURL Stella’communication n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

 

III. Données Personnelles

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les Utilisateurs du Site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent donc, suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de cellesci.
 Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un email, aux coordonnées suivantes : contact@stellacommunication.fr